La clause sociale se situe à mi-chemin entre l’insertion des personnes les plus éloignées de l’emploi et l’achat socialement responsable.

De nombreux acteurs entrent en jeu dans la réussite de ce dispositif : donneurs d’ordre, entreprises, structures d’insertion par activités économiques, facilitateurs de clause sociale... Pour tous ces acteurs, la clause sociale est un levier pour le développement de l’inclusion et l’accès à l’emploi. La consolidation annuelle d'Alliance Ville emploi permet de donner une image du dispositif et de suivre son évolution.

Voici quelques chiffres clés pour l’année 2021 et qui concernent la clause sociale au niveau national. Plus de 25 millions d’heures d'insertion ont été effectuées, soit une augmentation de 25% par rapport à 2020. Cela représente plus de 75 000 contrats de travail. Attention, ces bons résultats par rapport à 2020 sont toutefois à nuancer car ils sont certainement le fruit du redémarrage des chantiers qui avaient été reportés en 2020 suite à la crise sanitaire.

Ces résultats encourageants sont impulsés par les évolutions législatives et le travail quotidien des 583 facilitateurs de clause sociale répartis au plan national qui sont le lien entre les donneurs d’ordres et les entreprises attributaires. C’est grâce à eux et leur sensibilisation qu’on peut constater un réel intérêt des donneurs d'ordres pour la clause sociale. En effet, une augmentation de 9% du nombre de maitre d’ouvrage est enregistrée pour 2021.

Enfin, les facilitateurs de clause sociale travaillent à la diversification des secteurs d’activités des marchés clausés pour que ceux-ci soient d’avantage ouverts aux femmes. En effet, en 2021, seulement 17,82% des participants concernés étaient des femmes (contre 18,48 % en 2020).

Avec ce qui est fait depuis quelques années en faveur de l’insertion et de l’emploi on peut être optimiste et espérer que ces résultats encourageants poursuivent leur développement.

Article rédigé par Amélie MARCHAL, assistante administrative de la Mission Interinstitutionnelle Clause Sociale 34, le 27 septembre 2023.