Les clauses sociales d’insertion se sont développées essentiellement grâce aux marchés de travaux. Mais aujourd’hui les marchés se diversifient et les acheteurs insèrent des clauses sociales dans les marchés du tertiaire et de prestations intellectuelles.

Illustration avec le marché d’encadrement périscolaire de la ville de Montpellier qui concerne la mise en œuvre d’animations artistiques et sportives sur les temps d’accueil du midi et du soir dans les 65 écoles de la ville. Il intègre 7180 heures d’insertion pour des postes d’animateurs. L’association Vacances Evasion, une des attributaires, a déjà réalisé plus de 4 000 heures en insertion en employant 10 personnes en alternance.

Pour le Directeur, Mr Jean-Marc MAHE : « Notre association s’est engagée pleinement dans le dispositif des clauses sociales qui permet de pouvoir allier acquisitions de compétences, de savoir-faire et de mises en situation pratique. Nous accompagnons des jeunes dans de véritables parcours professionnels. Souvent éloignés de l’emploi, cela leur permet d’accéder à leur premier emploi, à leurs premières responsabilités. »

Par ailleurs, insérer des clauses sociales dans les marchés du tertiaire permet de promouvoir l’égalité femme - homme dans la commande publique. En effet, des disparités persistent. En 2022, dans l’Hérault, seulement 15% des heures d’insertion sont réalisées par des femmes. Sur le marché d’encadrement périscolaire, la moitié des salariées qui réalisent les heures d’insertion sont des femmes. Nul doute que cette diversification des secteurs d’activités va également contribuer à atteindre les objectifs du Plan national des achats durables (30% de marchés avec des dispositions sociales à horizons 2025).

Article rédigé par l’équipe de la Mission Interinstitutionnelle Clause Sociale 34